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Un contrat de licence peut porter sur des brevets, marques, dessins et modèles, logiciels, bases de données ou tout autre droit de propriété intellectuelle.
La licence exclusive réserve les droits à un seul licencié. La licence non-exclusive permet au concédant d'accorder les mêmes droits à d'autres licenciés.
Les redevances peuvent être forfaitaires, proportionnelles au chiffre d'affaires ou mixtes. Le mode de calcul et les échéances doivent être clairement définis.